Le lundi 11 octobre 1790, la municipalité de Mamers convoquait les citoyens actifs de la ville à se réunir en deux assemblées électorales (ou sections) le mercredi 20 octobre et jours suivants si nécessaire pour procéder à l’élection d’un juge de paix....

Le mardi 30 avril 1793, la municipalité de Nogent-le-Rotrou enregistrait les résultats des assemblées des deux sections de la ville qui s’étaient réunies dans le but de procéder au remplacement du greffier du juge de paix. Personne n’ayant obtenu la majorité...

Le lundi 11 octobre 1790, la municipalité de Mamers convoquait les citoyens actifs de la ville à se réunir en deux assemblées électorales (ou sections) le mercredi 20 octobre et jours suivants si nécessaire pour procéder à l’élection d’un juge de paix....

La municipalité de Mamers avait convoqué, lors de sa séance du 11 octobre, les citoyens actifs de la ville à se réunir en assemblées primaires pour élire un juge de paix (voir ici). Ces assemblées n’avaient pu se tenir étant donné que les délais nécessaires...

Le vendredi 22 octobre 1790, suite à la requête du procureur de la commune de la veille (voir ici), la municipalité de Mamers rédigeait une lettre à l’administration du district pour l’assurer de sa sincérité et convoquait les assemblées primaires, pour...

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait les procès-verbaux des élections, s’étant déroulés les 3 et 4 novembre, pour désigner un juge de paix. Recensement fait des suffrages, le sieur Le Camusat, maire, était élu également juge...

Le lundi 15 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait la démission de son maire, le citoyen Pierre Michel Le Camusat (ou Camusat comme noté dans ce procès-verbal), qui optait pour le poste de juge de paix de la ville auquel il avait été élu le...

Le jeudi 18 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait le serment de son nouveau juge de paix, l’ancien maire Le Camusat. «Cent dix SePt.e [En marge en haut du feuillet : n .°162 Serment Prêté ParleS.r Camusat] a u j ourd’hu y dixhuitiéme de novembre...