1790 - La Révolution Française à Nogent le Rotrou

5 novembre 2023

Le 05 novembre 1790 à Mamers : renouvellement de la municipalité.

Le vendredi 05 novembre 1790 [1] , la municipalité de Mamers, sur une requête de son procureur [2] , fixait la date des assemblées primaires des citoyens actifs de la ville au dimanche 14 novembre prochain afin de renouveler la moitié des élus municipaux....

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Tags: 1790, Mamers, renouvellement de la municipalité

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5 novembre 2023

Le 05 novembre 1790 à Mamers : nomination des 6 membres du bureau de conciliation du tribunal de district.

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers convoquait le conseil général, pour le lendemain deux heures après-midi, afin de choisir les 6 membres du bureau de conciliation du tribunal du district qui devaient siéger deux ans. « [En marge...

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Tags: 1790, Mamers, Bureau de conciliation du tribunal

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5 novembre 2023

Le 05 novembre 1790 à Mamers : élection du juge de paix.

Le vendredi 05 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait les procès-verbaux des élections, s’étant déroulés les 3 et 4 novembre, pour désigner un juge de paix. Recensement fait des suffrages, le sieur Le Camusat, maire, était élu également juge...

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Tags: 1790, Mamers, Juge de paix

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4 novembre 2023

Le 4 novembre 1790 à Nogent-le-Rotrou.

Séance du jeudi 4 novembre 1790 : Réclamation impôts Fouquet. 90_11_04___Nogent « Ce Jourd'hui quatre novembre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée dans l'assemblée elue du Conseil municipal de la commune de Nogent le Rotrou ou se sont trouvés M....

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1790, Nogent-le-Rotrou en 1790, Réclamation impôts

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2 novembre 2023

Le 02 novembre 1790 à Mamers : enregistrement de lois

Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers dans sa seconde délibération de la journée enregistrait toute une série de lois à la requête de son procureur de la commune. «Cent SePt.e [En marge en haut du feuillet : n.° 145 Enre g istrement dedecrets...

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Tags: 1790, Mamers, Lois

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2 novembre 2023

2 novembre 1790 à Mamers : serment des nouveaux adjoint du tribunal criminel.

Le mardi 02 novembre 1790, la municipalité de Mamers recevait le serment des12 nouveaux « notables » chargés des fonctions d’adjoints au tribunal criminel de la ville nommés le 30 octobre précédent (voir ici). « [En marge au milieu du feuillet 106 verso:...

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Tags: 1790, Mamers, Adjoint du tribunal

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31 octobre 2023

Le 31 octobre 1790 à Nogent-le-Rotrou : Inspecteur des droits sur les étamines.

Séance du dimanche 31 octobre 1790 : Regnoust maintenu à son poste de sous inspecteur des droits sur les étamines de Margon. 90_10_31___Nogent « Ce Jourd'hui trente un octobre mil Sept cent quatre Vingt dix dans l'assemblée du Conseil général de la commune...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, Etamines, 1790, Nogent-le-Rotrou en 1790, Droits sur les étamines

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30 octobre 2023

Le 30 octobre 1790 à Mamers : nomination de 12 adjoints au tribunal criminel.

Le samedi 30 octobre 1790, le conseil général nommait 12 nouveaux « notables » chargés des fonctions d’adjoints au tribunal criminel de la ville en remplacements de ceux dont les fonctions avaient expiré. «Cent Six.e [En marge en haut du feuillet : n.°...

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Tags: 1790, Mamers, Adjoint du tribunal

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28 octobre 2023

Le 28 octobre 1790 à Nogent-le-Rotrou : Biens nationaux, contestation Dugué l'aîné – dames du Nazareth.

Séance du jeudi 28 octobre 1790 : Biens nationaux, contestation Dugué l'aîné – dames du Nazareth. 90_10_28___Nogent « Ce Jourd'hui Vingt huit octobre mil Sept cent quatre Vingt dix de relevée ou se Sont trouvés M. M. Gouhier, Baugard, Mourrau, G. petibon,...

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Tags: Nogent-le-Rotrou, 1790, Nogent-le-Rotrou en 1790, Biens nationaux, Dugué L'aîné, Dames du Nazareth

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27 octobre 2023

Le 27 octobre 1790 à Mamers : Lois

Le mercredi 27 octobre 1790, la municipalité enregistrait toute une série de lois et une délibération du département de la Sarthe portant sur le serment exigé des religieux. «Cent cinq.e [En marge en haut du feuillet : n.° 142 Lecture des LoiX] a u j...

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